EP1342441 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire MKN MASCHINENFABRIK KURT NEUBAUER GMBH & CO.
Halberstädter Strasse 2
38300 Wolfenbüttel
Allemagne
(72)Inventeurs Huch, Theobald
38302 Wolfenbüttel
Allemagne
Helm, Peter
38300 Wolfenbüttel
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
EINSEL, MARTIN
Patentanwälte Einsel & Kollegen Jasperallee 1a
38102 Braunschweig
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP02005416.9
(22)Date de la demande 08/03/2002
(11)Numéro de publication EP1342441
Date de délivrance 15/11/2006
(54)Titre de l'invention Druckgargerät
(51)Classification internationale A47J 27/092, A47J 36/38, A47J 36/38
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 02/04/2007
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 03/10/2007
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2006/4, du 31/12/2006
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/11/2006
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2007
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2007