EP1354070 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire USINOR
Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy
92800 Puteaux
France
(72)Inventeurs MARSAL, Joel
F-57570 Beyren les Sierck
France
MESCOLINI, Dominique
F-57000 Metz
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
LAGRANGE, JACQUES ETIENNE M.M. ET AL
Cabinet Lavoix 2, place d`Estienne d`Orves
75441 PARIS CEDEX 09
France
(21)Numéro de la demande EP02706824.6
(22)Date de la demande 21/01/2002
(11)Numéro de publication EP1354070
Date de délivrance 02/06/2004
(54)Titre de l'invention ACIER ISOTROPE A HAUTE RESISTANCE, PROCEDE DE FABRICATION DE TOLES ET TOLES OBTENUES
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) C21D 8/04, C22C 38/04, C22C 38/06
Priorité revendiquée (31) Nombre: 0101126
(32) Date: 26/01/2001
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 31€ - Date d'échéance 31/01/2005
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/2, du 30/06/2004
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/06/2004
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2005