EP1386985 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING S.A.R.L.

1338 Ballaigues
Suisse
(72)Inventeurs Kempf, Bertrand
1338 Ballaigues
France
Aeby, François
1442 Montagny-Pres-Yverdon
Suisse
(74)Mandataire Destinataire courrier
MICHELI & CIE SA
122, rue de Genève CP 61
1226 Thonex-Genève
Suisse
(21)Numéro de la demande EP02015895.2
(22)Date de la demande 17/07/2002
(11)Numéro de publication EP1386985
Date de délivrance 20/08/2008
(54)Titre de l'invention Procédé de polissage électrolytique pour des instruments dentaires en alliage de nickel-titane
(51)Classification internationale C25F 3/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 105€ - Date d'échéance 31/07/2009
Surtaxe: 8 - Montant: 21€ - Date d'échéance 01/02/2010
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2008/3, du 30/09/2008
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/08/2008
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2009
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/07/2009