EP1430761 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire KUHN S.A.
4, Impasse des Fabriques
67700 Saverne
France
(72)Inventeurs Viriat, Laurent
77940 Diant
France
Piasentin, Christian
77710 Lorrez Le Bocage
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
ANDRES, JEAN-CLAUDE
KUHN S.A., 4, Impasse des Fabriques, BP 60
67706 Saverne Cedex
France
(21)Numéro de la demande EP03360141.0
(22)Date de la demande 08/12/2003
(11)Numéro de publication EP1430761
Date de délivrance 03/05/2006
(54)Titre de l'invention Mécanisme de dosage pour un semoir pouvant distribuer plusieurs produits simultanément
(51)Classification internationale A01C 7/12, A01C 7/10, A01C 7/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 0216046
(32) Date: 16/12/2002
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 31€ - Date d'échéance 02/01/2007
Surtaxe: 4 - Montant: 6.2€ - Date d'échéance 02/07/2007
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2006/2, du 30/06/2006
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/05/2006
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2006
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/01/2007