EP1490411 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire RHODIA CHIMIE
25, quai Alphonse Le Gallo
92512 Boulogne-Billancourt Cedex
France
(72)Inventeurs JOANICOT, Mathieu
F-92290 Chatenay-Malabry
France
KIPLINGER, Jon, D.
Columbus, JN 08022
États-Unis d'Amérique
MORVAN, Mikel
Princeton, NJ 08540
États-Unis d'Amérique
ADAM, Hervé
Princeton, NJ 8540
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
CORDIER, PASCAL CHRISTIAN ET AL
Cabinet Lavoix 2, place d`Estienne d`Orves
75441 PARIS CEDEX 09
France
(21)Numéro de la demande EP03739465.7
(22)Date de la demande 11/02/2003
(11)Numéro de publication EP1490411
Date de délivrance 21/01/2009
(54)Titre de l'invention METHOD FOR CONTROLLING THE STABILITY OF EMULSIONS AND STABILIZED EMULSIONS
(51)Classification internationale C08F 2/22
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 356066 P
(32) Date: 11/02/2002
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 23/03/2009
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 24/09/2009
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2009/1, du 31/03/2009
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/01/2009
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2009
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 28/04/2010
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 23/03/2009
Révocation du brevet européen - Date légale 22/04/2017
Révocation du brevet européen - Date légale 03/02/2019