EP1580912 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire China Academy of Telecommunications Technology
No. 40 Xue yuan Road
Haidian District Beijing 100191
Chine
(72)Inventeur Feng LI
BeiJing 100083
Chine
(74)Mandataire Destinataire courrier
Körber, Martin Hans
Mitscherlich PartmbB Patent- und Rechtsanwälte Postfach 33 06 09
80066 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP03770867.4
(22)Date de la demande 13/11/2003
(11)Numéro de publication EP1580912
Date de délivrance 11/02/2015
(54)Titre de l'invention PROCEDE DE DEMODULATION MULTI-UTILISATEURS AVEC COEFFICIENT D'ETALEMENT DU SPECTRE VARIABLE
(51)Classification internationale H04J 11/00, H04B 1/707, H04B 1/707
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 02148623
(32) Date: 13/11/2002
(33) Pays: CN
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 13 - Montant: 225€ - Date d'échéance 30/11/2015
Surtaxe: 13 - Montant: 45€ - Date d'échéance 01/06/2016
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/02/2015
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2015