EP2133408 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire ECOLAB INC.
Ecolab Center
St. Paul, MN 55102
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Steven E. Lentsch
St. Paul MN 55116
États-Unis d'Amérique
Victor F. Man
St. Paul MN 55108
États-Unis d'Amérique
Yvonne M. Killeen
South St. Paul MN 55075
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Godemeyer Blum Lenze Patentanwälte Partnerschaft mbB - werkpatent
An den Gärten 7
51491 Overath
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP09172178.7
(22)Date de la demande 07/06/2001
(11)Numéro de publication EP2133408
Date de délivrance 08/02/2017
(54)Titre de l'invention Composition de produit de rinçage et procedé de rinçage de la surface d'un substrate
(51)Classification internationale C11D 1/94, C11D 1/83, C11D 1/10, C11D 1/90, C11D 1/66, C11D 1/83, C11D 1/10, C11D 1/90, C11D 1/66
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 606290
(32) Date: 29/06/2000
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 17 - Montant: 310€ - Date d'échéance 30/06/2017
Surtaxe: 17 - Montant: 62€ - Date d'échéance 02/01/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 08/02/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2017