EP2163602 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 09/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire INFINEUM INTERNATIONAL LIMITED
P.O. Box 1, Milton Hill
Abingdon,Oxon OX13 6BB
Royaume-Uni
(72)Inventeurs Andrews, Mark David
Abingdon Oxfordshire OX13 6BB
États-Unis d'Amérique
Elvidge, Benjamin Robert
Abingdon Oxfordshire OX13 6BB
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
GODDARD, FRANCES ANNA ET AL
Infineum UK Limited PO Box 1 Milton Hill
Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP09010726.9
(22)Date de la demande 20/08/2009
(11)Numéro de publication EP2163602
Date de délivrance 28/03/2012
(54)Titre de l'invention A lubricating oil composition
(51)Classification internationale C10M 137/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 08105244
(32) Date: 05/09/2008
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 31/08/2012
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 01/03/2013
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2012/1, du 31/03/2012
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/03/2012
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2012
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/08/2012