EP2256170 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire XEROX CORPORATION
Xerox Square - 20 A, 100 Clinton Avenue South
Rochester, New York 14644
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Michelle Chretien
Mississauga Ontario L5M 7J5
Canada
Naveen Chopra
Oakville Ontario L6H 5W4
Canada
Peter G. Odell
Mississauga Ontario L5J 1L3
Canada
Jennifer L. Belelie
Oakville Ontario L6N 4A5
Canada
(74)Mandataire Destinataire courrier
Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB
Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10164113.2
(22)Date de la demande 27/05/2010
(11)Numéro de publication EP2256170
Date de délivrance 24/12/2014
(54)Titre de l'invention Encres à gel durcissable à UV fluorescent réglable contenant des monomères fluorescents pour les applications d'emballage des aliments
(51)Classification internationale C09D  11/00, C09D  11/10, C09D  11/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 474946
(32) Date: 29/05/2009
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 01/06/2015
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 02/12/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/12/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2015