EP2283537 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire TEMIC AUTOMOTIVE ELECTRIC MOTORS GMBH
Sickingenstrasse 29-38
10553 Berlin
Allemagne
(72)Inventeurs Stefan TILLMANN
13469 Berlin
Allemagne
Nevzat GÜNER
12107 Berlin
Allemagne
Markus SCHWEIZER-BERBERICH
10625 Berlin
Allemagne
Torsten STICHOWSKI
39418 Staßfurt
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
BÜCHNER, JÖRG ET AL
Continental Automotive GmbH Postfach 22 16 39
80506 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP09761312.9
(22)Date de la demande 04/06/2009
(11)Numéro de publication EP2283537
Date de délivrance 12/02/2014
(54)Titre de l'invention BATTERIE COMPRENANT DES CELLULES DE BATTERIE ET UN DISPOSITIF D ÉQUILIBRAGE DE LA CHARGE ET DES BORNES POLAIRES SOUDÉES ENTRE ELLES
(51)Classification internationale H01M 2/20, H01M 10/04, H01M 10/42, H01M 10/44, H01M 10/48, H02J 7/00, H01M 10/04, H01M 10/42, H01M 10/44, H01M 10/48, H02J 7/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102008027417
(32) Date: 09/06/2008
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 30/06/2014
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 05/01/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/15, du 11/04/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/02/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2014