EP2302511 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire CANON KABUSHIKI KAISHA
30-2, Shimomaruko 3-chome
Ohta-ku Tokyo 146-8501
Japon
(72)Inventeurs Masahito Yamamoto
Tokyo
Japon
Hisashi Nakamoto
Tokyo
Japon
Satoki Watariuchi
Tokyo
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
HITCHING, PETER MATTHEW ET AL
Canon Europe Ltd European Patent Department 3 The Square Stockley Park
Uxbridge Middlesex UB11 1ET
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP10182474.6
(22)Date de la demande 29/09/2010
(11)Numéro de publication EP2302511
Date de délivrance 14/11/2018
(54)Titre de l'invention Appareil de traitement d'informations, procédé de commande et support de stockage
(51)Classification internationale G06F   9/451, G06F 17/30, H04N 1/00, G06F 17/30, H04N 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2009225571
(32) Date: 29/09/2009
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 10 - Montant: 170€ - Date d'échéance 30/09/2019
Surtaxe: 10 - Montant: 34€ - Date d'échéance 01/04/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 14/11/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2019