EP2304769 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire AES MOTOMATION GMBH
Nikolaus-Otto-Strasse 8
40670 Meerbusch
Allemagne
(72)Inventeurs Andreas HERTGENS
41352 Korschenbroich
Allemagne
Torsten MUELLER
47647 Kerken
Allemagne
Paul WALTNER
40670 Meerbusch
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
COHAUSZ HANNIG BORKOWSKI WIßGOTT
Patent- und Rechtsanwaltskanzlei Schumannstrasse 97-99
40237 Düsseldorf
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10714188.9
(22)Date de la demande 09/04/2010
(11)Numéro de publication EP2304769
Date de délivrance 27/11/2013
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE MESURE AUTOMATIQUE ET D'APPRENTISSAGE DE POSITIONS DE LOCALISATION D'OBJETS DANS UN SYSTÈME DE TRAITEMENT DE SUBSTRAT AU MOYEN DE SUPPORTS DE CAPTEURS ET D'UN SUPPORT DE CAPTEUR ASSOCIÉ
(51)Classification internationale H01L 21/67, H01L 21/68, H01L 21/68
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102009016811
(32) Date: 09/04/2009
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 30/04/2014
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 03/11/2014
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/4, du 31/01/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/11/2013
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2014