EP2324790 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire NEURENDO B.V.
Kadijk 7c
9747 AT Groningen
Pays-Bas
(72)Inventeurs Malcolm Jon Simon Begemann
6881 CG, Velp
Pays-Bas
Wimold Pieter Steven Peters
9712 AD, Groningen
Pays-Bas
(74)Mandataire Destinataire courrier
V.O.
P.O. Box 87930
2508 DH Den Haag
Pays-Bas
(21)Numéro de la demande EP10191712.8
(22)Date de la demande 18/11/2010
(11)Numéro de publication EP2324790
Date de délivrance 18/03/2015
(54)Titre de l'invention CONNECTEUR DE TIGE POUR L'ACCES DU CRANE
(51)Classification internationale A61B 19/00, A61B 17/34, A61B 17/34
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2003831
(32) Date: 19/11/2009
(33) Pays: NL
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 30/11/2015
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 01/06/2016
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/23, du 05/06/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/03/2015
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 09/10/2015
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2015