EP2335600 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire VERTOS MEDICAL, INC.
2362-D Qume Drive
San Jose CA 95131
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Minh Tran
Highlands Ranch, CO 80126
États-Unis d'Amérique
Bryce Way
San Jose, CA 95138
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Schwan Schorer & Partner mbB
Patentanwälte Bauerstraße 22
80796 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11150538.4
(22)Date de la demande 31/07/2006
(11)Numéro de publication EP2335600
Date de délivrance 19/04/2017
(54)Titre de l'invention DISPOSITIFS D'EXCISION PERCUTANÉE DE TISSUS
(51)Classification internationale A61B 10/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 704224 P
(32) Date: 29/07/2005
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 12 - Montant: 235€ - Date d'échéance 31/07/2017
Surtaxe: 12 - Montant: 47€ - Date d'échéance 01/02/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/04/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2017