EP2345945 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 10/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire iRobot Corporation
8 Crosby Drive
Bedford, MA 01730
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Joseph Jones
Acton, MA 01720
États-Unis d'Amérique
Philip R. Mass
Boston, MA 02113
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Peterreins Schley
Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB Hermann-Sack-Strasse 3
80331 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10184177.3
(22)Date de la demande 12/06/2002
(11)Numéro de publication EP2345945
Date de délivrance 10/08/2016
(54)Titre de l'invention Système et procédé de couverture plurimodale pour un robot autonome
(51)Classification internationale G05D 1/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 297718 P
(32) Date: 12/06/2001
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 16 - Montant: 300€ - Date d'échéance 30/06/2017
Surtaxe: 16 - Montant: 60€ - Date d'échéance 02/01/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/08/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2017
Révocation du brevet européen - Date légale 19/11/2018