EP2353543 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire UNIVERSIDAD DE MURCIA
Avda. Teniente Flomesta
30003 Murcia
Espagne
(72)Inventeurs Juan María VÁZQUEZ ROJAS
E-30003 Murcia
Espagne
Emilio MARTÍNEZ GARCÍA
E-30003 Murcia
Espagne
José Luis VÁZQUEZ ROJAS
E-30003 Murcia
Espagne
Jorge ROCA ALEU
E-30003 Murcia
Espagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Jacob, Reuben Ellis et al
Maucher Jenkins Seventh Floor Offices Artillery House 11-19 Artillery Row
London SW1P 1RT
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP09815714.2
(22)Date de la demande 24/09/2009
(11)Numéro de publication EP2353543
Date de délivrance 13/09/2017
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF D'INTRODUCTION OU D'OBTENTION D'UN FLUIDE AVEC DES GAMÈTES, EMBRYONS OU TOUT AUTRE TYPE DE SOLUTION DE L'INTÉRIEUR DES TROMPES UTÉRINES D'UNE TRUIE
(51)Classification internationale A61D 19/02, A61D 19/04, A61B 17/34, A61D 19/04, A61B 17/34
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 200802740 P
(32) Date: 26/09/2008
(33) Pays: ES
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 145€ - Date d'échéance 13/11/2017
Surtaxe: 9 - Montant: 29€ - Date d'échéance 14/05/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/09/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 14/11/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 13/11/2017