EP2362469 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Hitachi Chemical Co., Ltd.
9-2, Marunouchi 1-chome
Chiyoda-ku Tokyo 100-6606
Japon
(72)Inventeurs Hiroyuki WAKATABE
Tokyo 104-0044
Japon
Katsura MITANI
Tokyo 104-0044
Japon
Shinichi SANO
Tokyo 104-0044
Japon
Yoshikazu HIROSE
Tokyo 104-0044
Japon
Ichiro SHIMOURA
Tokyo 104-0044
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Wilson Gunn
Blackfriars House The Parsonage 5th Floor
Manchester M3 2JA
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP09834399.9
(22)Date de la demande 21/12/2009
(11)Numéro de publication EP2362469
Date de délivrance 31/05/2017
(54)Titre de l'invention PLAQUE EN TREILLIS POUR BATTERIE D'ACCUMULATEUR AU PLOMB, PLAQUE POLAIRE ET BATTERIE D'ACCUMULATEUR AU PLOMB MUNIE DE CETTE PLAQUE POLAIRE
(51)Classification internationale H01M 10/06, H01M 4/73, H01M 4/73
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2008325156
(32) Date: 22/12/2008
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 145€ - Date d'échéance 02/01/2018
Surtaxe: 9 - Montant: 29€ - Date d'échéance 03/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/05/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2018