EP2369114 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire GEZE GmbH
Reinhold-Vöster-Straße 21-29
71229 Leonberg
Allemagne
(72)Inventeur Roland Buess
71263 Weil der Stadt
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11158950.3
(22)Date de la demande 21/03/2011
(11)Numéro de publication EP2369114
Date de délivrance 19/10/2016
(54)Titre de l'invention Elément d'équilibrage pour un rail de guidage et procédé de montage de l'élément d'équilibrage
(51)Classification internationale E06B 1/70, E06B 3/46, E05D 15/06, E06B 3/46, E05D 15/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102010003137
(32) Date: 23/03/2010
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 31/03/2017
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 02/10/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/10/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2017