EP2372308 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire AISIN AW CO., LTD.
10 Takane
Fuji-cho Anjo-shi Aichi 444-1192
Japon
(72)Inventeur Takayuki Miyajima
Anjo-shi Aichi 444-1192
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Kramer Barske Schmidtchen Patentanwälte PartG mbB
European Patent Attorneys Landsberger Strasse 300
80687 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11152911.1
(22)Date de la demande 01/02/2011
(11)Numéro de publication EP2372308
Date de délivrance 11/05/2016
(54)Titre de l'invention Système de traitement d'image et procédé de contrôle de véhicule
(51)Classification internationale G01C 21/36
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2010084692
(32) Date: 31/03/2010
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/05/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017