EP2384628 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire TURRI F.LLI S.R.L.
Via Alcide De Gasperi, 1428
45023 Costa Di Rovigo (RO)
Italie
(72)Inventeur Andrea Saggioro
45100, Rovigo
Italie
(74)Mandataire Destinataire courrier
Modiano, Micaela Nadia
Modiano & Partners Via Meravigli, 16
20123 Milano
Italie
(21)Numéro de la demande EP11164652.7
(22)Date de la demande 03/05/2011
(11)Numéro de publication EP2384628
Date de délivrance 27/08/2014
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE PÂTE, EN PARTICULIER DE PÂTE À PAIN
(51)Classification internationale A21C 3/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: PD20100143
(32) Date: 05/05/2010
(33) Pays: IT
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 01/06/2015
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 02/12/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/39, du 26/09/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/08/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2015