EP2417899 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire KARL STORZ GMBH & CO. KG
Mittelstraße 8
78532 Tuttlingen
Allemagne
(72)Inventeur Florian Bühs
10777 Berlin
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
FUGMANN, WINFRIED ET AL
Karl Storz GmbH & Co. KG Mittelstrasse 8
78532 Tuttlingen
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11177169.7
(22)Date de la demande 10/08/2011
(11)Numéro de publication EP2417899
Date de délivrance 30/10/2013
(54)Titre de l'invention Elément d'arbre pour un instrument endoscopique
(51)Classification internationale A61B 1/008, A61B 1/005, A61B 1/005
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102010034378
(32) Date: 13/08/2010
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 01/09/2014
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 02/03/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/4, du 31/01/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/10/2013
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/09/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/09/2014