EP2455018 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire KARL STORZ GMBH & CO. KG
Mittelstraße 8
78532 Tuttlingen
Allemagne
(72)Inventeurs Martin Oberländer
78532 Tuttlingen
Allemagne
Christian Portscheller
78532 Tuttlingen
Allemagne
Michael Sauer
78532 Tuttlingen
Allemagne
Sebastian Wagner
78532 Tuttlingen
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10014823.8
(22)Date de la demande 22/11/2010
(11)Numéro de publication EP2455018
Date de délivrance 21/05/2014
(54)Titre de l'invention Gaine de trocart pour l'introduction dans une incision de peau
(51)Classification internationale A61B 17/34, A61B 17/00, A61B 17/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 01/12/2014
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 02/06/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/05/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/12/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/12/2014