EP2467015 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 09/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire TRILLER, WOLFGANG
Schwedenschanze 22
84152 Mengkofen
Allemagne
(72)Inventeur Wolfgang Triller
84152 Mengkofen
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
ADVOTEC.
Patent- und Rechtsanwälte Bahnhofstrasse 5
94315 Straubing
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10747798.6
(22)Date de la demande 23/07/2010
(11)Numéro de publication EP2467015
Date de délivrance 09/09/2015
(54)Titre de l'invention MOULINET, NOTAMMENT POUR LA PÊCHE À LA MOUCHE
(51)Classification internationale A01K 89/016
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102009037509
(32) Date: 17/08/2009
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 01/08/2016
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 02/02/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/47, du 20/11/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/09/2015
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/08/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/08/2016