EP2504533 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 11/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Schaeffler Technologies AG & Co. KG
Industriestrasse 1-3
91074 Herzogenaurach
Allemagne
(72)Inventeur SCHEIDIG, Gerhard
90522 Oberasbach
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10781469.1
(22)Date de la demande 10/11/2010
(11)Numéro de publication EP2504533
Date de délivrance 09/10/2013
(54)Titre de l'invention VORRICHTUNG ZUR VARIABLEN EINSTELLUNG DER STEUERZEITEN VON GASWECHSELVENTILEN EINER BRENNKRAFTMASCHINE
(51)Classification internationale F01L 1/344
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102009056020
(32) Date: 27/11/2009
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 09/12/2013
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 10/06/2014
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/4, du 31/01/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/10/2013
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 10/12/2013
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 14/02/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 09/12/2013