EP2505467 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Suzuki Motor Corporation
300, Takatsuka-Cho Minami-Ku
Hamamatsu, Shizuoka 432-8611
Japon
(72)Inventeur Hiroyuki Harada
Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Viering, Jentschura & Partner mbB Patent- und Rechtsanwälte
Hamborner Straße 53
40472 Düsseldorf
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP12159197.8
(22)Date de la demande 13/03/2012
(11)Numéro de publication EP2505467
Date de délivrance 03/09/2014
(54)Titre de l'invention Véhicule à selle
(51)Classification internationale B62J 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2011079458
(32) Date: 31/03/2011
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 31/03/2015
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 01/10/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/51, du 19/12/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/09/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2015