EP2527713 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
7201 Hamilton Boulevard
Allentown, PA 18195-1501
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Joseph Perry Cohen
Bethlehem, PA 18017
États-Unis d'Amérique
Edward Clyde Heydorn
Macungie, PA 18062
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Beck Greener LLP
Fulwood House 12 Fulwood Place
London WC1V 6HR
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP12180885.1
(22)Date de la demande 19/01/2007
(11)Numéro de publication EP2527713
Date de délivrance 04/12/2013
(54)Titre de l'invention Mélangeur de gaz à débit accéléré
(51)Classification internationale F17C 5/00, G05D 11/13, G05D 23/13, B01F 3/02, C01B 3/02, F17C 7/00, G05D 11/13, G05D 23/13, B01F 3/02, C01B 3/02, F17C 7/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 336218
(32) Date: 20/01/2006
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 105€ - Date d'échéance 04/02/2014
Surtaxe: 8 - Montant: 21€ - Date d'échéance 05/08/2014
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/4, du 31/01/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/12/2013
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 05/02/2014
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 24/01/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 04/02/2014