EP2528491 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Canon Kabushiki Kaisha
30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku,
Tokyo 146-8501
Japon
(72)Inventeurs Koji NOZATO
Tokyo 146-8501
Japon
Takeshi KITAMURA
Tokyo 146-8501
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
WILLIAMSON, BRIAN
Canon Europe Limited European Patent Department 3 The Square Stockley Park
Uxbridge, Middlesex UB11 1ET
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP11703490.0
(22)Date de la demande 14/01/2011
(11)Numéro de publication EP2528491
Date de délivrance 10/12/2014
(54)Titre de l'invention APPAREIL OPTIQUE À COMPENSATION, PROCÉDÉ ET LOGICIEL, ET APPAREIL CAPTEUR D'IMAGE
(51)Classification internationale A61B 3/12, A61B 3/14, A61B 3/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2010019120
(32) Date: 29/01/2010
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 10/02/2015
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 11/08/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/12/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 11/02/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 10/02/2015