EP2562437 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Raytheon Technologies Corporation
10 Farm Springs Road
Farmington, CT 06032
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Kevin Duffy
Somers, CT 06071
États-Unis d'Amérique
Sean McCutchan
Glastonbury, CT 06033
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Dehns
St. Bride's House 10 Salisbury Square
London EC4Y 8JD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP12181809.0
(22)Date de la demande 24/08/2012
(11)Numéro de publication EP2562437
Date de délivrance 24/06/2020
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE LUBRIFICATION D'UN ROULEMENT À BILLES À CONTACT ANGULAIRE ET CAGE DE ROULEMENT À BILLES
(51)Classification internationale F16C 33/66, F16C 33/38, F16C 19/16, F16C 33/38, F16C 19/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201113217392
(32) Date: 25/08/2011
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 150€ - Date d'échéance 31/08/2020
Surtaxe: 9 - Montant: 30€ - Date d'échéance 01/03/2021
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/06/2020
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2020
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 19/02/2021