EP2602451 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, Toyota-cho,
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571
Japon
(72)Inventeur Taku IBUKI
Toyota-shi Aichi-ken 471-8571
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
TBK
Bavariaring 4-6
80336 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10855652.3
(22)Date de la demande 04/08/2010
(11)Numéro de publication EP2602451
Date de délivrance 01/03/2017
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MOTEUR À COMBUSTION INTERNE
(51)Classification internationale F02B 37/24, F02B 37/013, F02B 37/16, F02D 23/00, F02D 41/00, F02B 37/18, F02D 45/00, F02B 37/00, F02B 37/013, F02B 37/16, F02D 23/00, F02D 41/00, F02B 37/18, F02D 45/00, F02B 37/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 135€ - Date d'échéance 31/08/2017
Surtaxe: 8 - Montant: 27€ - Date d'échéance 01/03/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/03/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2017