EP2610525 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire LEONARDO S.p.A.
Piazza Monte Grappa 4
00195 Roma
Italie
(72)Inventeurs Giuseppe Gasparini
00195 Roma
Italie
Alberto La Fortezza
00195 Roma
Italie
Dario Colombo
00195 Roma
Italie
(74)Mandataire Destinataire courrier
D'Angelo, Fabio et al
Studio Torta S.p.A. Via Viotti, 9
10121 Torino
Italie
(21)Numéro de la demande EP11425316.4
(22)Date de la demande 30/12/2011
(11)Numéro de publication EP2610525
Date de délivrance 06/09/2017
(54)Titre de l'invention Engrenage planétaire pour un aéronef à vol stationaire avec des gicleurs de lubrification
(51)Classification internationale F16H 57/04, B64C 27/12, B64C 27/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 130€ - Date d'échéance 02/01/2018
Surtaxe: 7 - Montant: 26€ - Date d'échéance 03/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/09/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2018