EP2668993 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaires Kabushiki Kaisha Toshiba
1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku
Tokyo
Japon
TOSHIBA PLANT SYSTEMS & SERVICES CORPORATION
36-5, Tsurumichuo 4-Chome
Tsurumi-Ku, Yokohama-Shi Kanagawa 2300051
Japon
(72)Inventeurs Masatoshi Hodotsuka
Tokyo
Japon
Mitsuru Udatsu
Tokyo
Japon
Satoshi Saito
Tokyo
Japon
Satoru Kashimoto
Kanagawa-ken
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Moreland, David
Marks & Clerk LLP Aurora 120 Bothwell Street
Glasgow G2 7JS
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP13169225.3
(22)Date de la demande 24/05/2013
(11)Numéro de publication EP2668993
Date de délivrance 19/07/2017
(54)Titre de l'invention Système de capture de dioxyde de carbone et son procédé de fonctionnement
(51)Classification internationale B01D 53/14, B01D 53/18, B01D 53/18
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2012123606
(32) Date: 30/05/2012
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 01/06/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 03/12/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/07/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2018