EP2691035 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/10/2023
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Smith&Nephew, Inc.
1450 Brooks Road
Memphis, TN 38116
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Cemal SHENER-IRMAKOGLU
Woburn, Massachusetts 01801
États-Unis d'Amérique
Rafal Z. JEZIERSKI
Middleton, Massachusetts 01949
États-Unis d'Amérique
Brian J. LORETH
Braintree, Massachusetts 02184
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
White, Andrew John
Mathys & Squire The Shard 32 London Bridge Street
London SE1 9SG
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP12712833.8
(22)Date de la demande 26/03/2012
(11)Numéro de publication EP2691035
Date de délivrance 01/06/2022
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF MÉDICALE AVEC DES MEMBRES D'INTERFÉRENCE POUR ÉVITER RÉUTILISATION
(51)Classification internationale A61B 17/32, A61B 17/00, A61B  90/00, A61B 17/00, A61B  90/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201113075327
(32) Date: 30/03/2011
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 12 - Montant: 270€ - Date d'échéance 31/03/2023
Surtaxe: 12 - Montant: 54€ - Date d'échéance 02/10/2023
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/06/2022
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2023
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2023