EP2709112 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire GE-Hitachi Nuclear Energy Americas LLC
3901 Castle Hayne Road
Wilmington, NC 28401
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs John R. Bass
Wilmington, NC 28401
États-Unis d'Amérique
Robert Joseph Ginsberg
Wilmington, NC 28401
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
WILLIAMS, ANDREW RICHARD
GE International Inc. GPO-Europe The Ark 201 Talgarth Road Hammersmith
London W6 8BJ
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP13184070.4
(22)Date de la demande 12/09/2013
(11)Numéro de publication EP2709112
Date de délivrance 15/11/2017
(54)Titre de l'invention Procédé et système pour trajet d'élimination d'énergie alternatif de cuve de réacteur
(51)Classification internationale G21C 9/012, G21C 9/004, G21C 15/18, G21D 1/02, G21D 3/04, G21C 15/12, G21C 9/004, G21C 15/18, G21D 1/02, G21D 3/04, G21C 15/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201213613281
(32) Date: 13/09/2012
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 01/10/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 02/04/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/11/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/10/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/10/2018