EP2748039 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	04/04/2022
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT
(73)Titulaire	Audi AG 85045 Ingolstadt Allemagne
(72)Inventeur	Christian GÜNTER 85055 Ingolstadt Allemagne
(74)Mandataire	Destinataire courrier Thielmann, Frank AUDI AG Patentabteilung 85045 Ingolstadt Allemagne
(21)Numéro de la demande	EP12746281.0
(22)Date de la demande	04/08/2012
(11)Numéro de publication	EP2748039
Date de délivrance	04/03/2015
(54)Titre de l'invention	PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN HAYON D'UN VÉHICULE ET VÉHICULE ASSOCIÉ
(51)Classification internationale	B60R 25/24, B60R 25/20, B60R 25/20
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 102011111600 (32) Date: 25/08/2011 (33) Pays: DE
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 31/08/2015 Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 01/03/2016
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/23, du 05/06/2015
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/03/2015
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2015
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2015