EP2756319 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire KELVATEK LTD.
31 Ferguson Drive
Knockmore Hill Industrial Park Lisburn, Co. Antrim BT28 2EX
Royaume-Uni
(72)Inventeur Robert BEASANT
Lisburn Antrim BT28 2EX
Royaume-Uni
(74)Mandataire Destinataire courrier
FRKelly
27 Clyde Road
Dublin D04 F838
Irlande
(21)Numéro de la demande EP12773245.1
(22)Date de la demande 16/09/2012
(11)Numéro de publication EP2756319
Date de délivrance 07/08/2019
(54)Titre de l'invention TRANSDUCTEUR DE COURANT EN CHAMP PROCHE DE PRÉCISION
(51)Classification internationale G01R 15/18
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201116091
(32) Date: 16/09/2011
(33) Pays: GB
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 140€ - Date d'échéance 07/10/2019
Surtaxe: 8 - Montant: 28€ - Date d'échéance 08/04/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/08/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 08/10/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 07/10/2019