EP2765001 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire R. R. DONNELLEY & SONS COMPANY
111 South Wacker Drive
Chicago, Illinois 60606
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Theodore F Cyman
Grand Island, NY New York 14072
États-Unis d'Amérique
Anthony V Moscato
North Tonawanda, NY New York 14120
États-Unis d'Amérique
Jeffrey M Sabin
West Seneca, NY New York 14224
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Serjeants LLP
Dock 75 Exploration Drive
Leicester, LE4 5NU
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP14154513.7
(22)Date de la demande 10/02/2014
(11)Numéro de publication EP2765001
Date de délivrance 10/01/2018
(54)Titre de l'invention Appareil et procédé d'essuyage d'une plaque de buse d'une cartouche d'encre
(51)Classification internationale B41J 2/165
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201361762713 P
(32) Date: 08/02/2013
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 12/03/2018
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 13/09/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/01/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 13/03/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 12/03/2018