EP2784137 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION
3-2, Ohtemachi 1-chome
Chiyoda-ku Tokyo
Japon
(72)Inventeurs Toshihiro Doi
Naka-shi, Ibaraki 1002-14
Japon
Hideaki Sakurai
Naka-shi, Ibaraki 1002-14
Japon
Nobuyuki Soyama
Naka-shi, Ibaraki 1002-14
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Gille Hrabal Partnerschaftsgesellschaft mbB Patentanwälte
Brucknerstraße 20
40593 Düsseldorf
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14155517.7
(22)Date de la demande 18/02/2014
(11)Numéro de publication EP2784137
Date de délivrance 21/09/2016
(54)Titre de l'invention Composition de formation de film mince ferroélectrique à base de PTZ, son procédé de préparation, et procédé de formation dudit film mince l'utilisant
(51)Classification internationale C09D 5/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2013061938
(32) Date: 25/03/2013
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/09/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017