EP2791412 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/07/2024
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Enzymatic Deinking Technologies, LLC
3975 Steve Reynolds Boulevard
Norcross, GA 30093
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs James TAUSCHE
Atlanta, GA 30327
États-Unis d'Amérique
Jianhua MA
Alpharetta, GA 30022
États-Unis d'Amérique
Paul TAUSCHE
West Hartford, Connecticut 06107
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Withers & Rogers
Withers & Rogers LLP 2 London Bridge
London SE1 9RA
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP12810478.3
(22)Date de la demande 11/12/2012
(11)Numéro de publication EP2791412
Date de délivrance 18/01/2023
(54)Titre de l'invention PRÉTRAITEMENT ENZYMATIQUE DE PÂTE COMMERCIALISÉE POUR AMÉLIORER L'ÉGOUTTEMENT DE FIBRES ET LES PROPRIÉTÉS PHYSIQUES DE FIBRES
(51)Classification internationale D21C 5/00, D21C 5/02, D21H 11/14, D21H 21/10, D21H 21/18, D21C 5/02, D21H 11/14, D21H 21/10, D21H 21/18
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201113323136
(32) Date: 12/12/2011
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 12 - Montant: 285€ - Date d'échéance 02/01/2024
Surtaxe: 12 - Montant: 57€ - Date d'échéance 03/07/2024
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/01/2023
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2024
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2024
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 12/07/2024