EP2795133 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire AZ - POKORNY TRADE S.R.O.
Cermakovice 20
671 73 Tulesice
République tchèque
(72)Inventeur Lubor CHYTIL
742 66 Stramberk
République tchèque
(74)Mandataire Destinataire courrier
THOMAS, MATTHIAS
Patentanwalt Rungstockstrasse 14
09526 Olbernhau
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP12822971.3
(22)Date de la demande 21/12/2012
(11)Numéro de publication EP2795133
Date de délivrance 06/04/2016
(54)Titre de l'invention ENSEMBLE AVEC ÉLÉMENT D'ACCUMULATION ET INSTALLATION D'ALIMENTATION THERMIQUE
(51)Classification internationale F04D 15/00, F24D 3/10, F24D 19/10, F24D 11/00, F24D 3/10, F24D 19/10, F24D 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102011056866
(32) Date: 22/12/2011
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 03/01/2017
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 04/07/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/04/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/01/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2017