EP2804116 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Kabushiki Kaisha Zuken
25-1 Edahigashi 2-chome Tsuzuki-ku
Yokohama-shi, Kanagawa 224-8585
Japon
(72)Inventeur Yasuyuki WATANABE
Yokohama-shi Kanagawa 224-8585
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Müller-Boré & Partner Patentanwälte PartG mbB
Friedenheimer Brücke 21
80639 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP13775504.7
(22)Date de la demande 05/02/2013
(11)Numéro de publication EP2804116
Date de délivrance 04/04/2018
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS, PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS, PROGRAMME, ET SYSTÈME DE PRODUCTION DE SUBSTRAT
(51)Classification internationale H05K 3/00, G06F 17/50, H05K 3/12, G06F 17/50, H05K 3/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2012090437
(32) Date: 11/04/2012
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 130€ - Date d'échéance 28/02/2019
Surtaxe: 7 - Montant: 26€ - Date d'échéance 02/09/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/04/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2019