EP2821748 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire NISSAN MOTOR CO., LTD.
2 Takara-cho Kanagawa-ku
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023
Japon
(72)Inventeur Takahiko OKI
Atsugi-shi Kanagawa 243-0123
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Hoefer & Partner Patentanwälte mbB
Pilgersheimer Straße 20
81543 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP13754683.4
(22)Date de la demande 26/02/2013
(11)Numéro de publication EP2821748
Date de délivrance 31/07/2019
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF POUR TROUVER UNE PLAGE ET PROCÉDÉ POUR TROUVER UNE PLAGE
(51)Classification internationale G01C 3/06, G01S 17/32, G01S 17/48, G01S 7/491, G01S 17/32, G01S 17/48, G01S 7/491
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2012045238
(32) Date: 01/03/2012
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 140€ - Date d'échéance 02/03/2020
Surtaxe: 8 - Montant: 28€ - Date d'échéance 03/09/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/07/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/03/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/03/2020