EP2942522 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD.
16-5, Konan 2-chome, Minato-ku
Tokyo 108-8215
Japon
(72)Inventeurs Kenji YAGI
TOKYO, 108-8215
Japon
Masakazu KAMIBAYASHI
TOKYO, 108-8215
Japon
Seita SEKI
TOKYO, 108-8215
Japon
Yoshihiro FUJIOKA
YOKOHAMA-SHI, KANAGAWA, 231-8715
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
INTÈS, DIDIER GÉRARD ANDRÉ ET AL
Cabinet Beau de Loménie 158 rue de l'Université
75340 Paris Cedex 07
France
(21)Numéro de la demande EP15160939.3
(22)Date de la demande 26/03/2015
(11)Numéro de publication EP2942522
Date de délivrance 02/05/2018
(54)Titre de l'invention APPAREIL DE GÉNÉRATION DE PUISSANCE DE TURBINE ÉOLIENNE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE NACELLE POUR CELUI-CI
(51)Classification internationale F03D  80/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2014096141
(32) Date: 07/05/2014
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 01/04/2019
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 02/10/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/05/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/04/2019