EP2943241 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 12/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire ROLLINS MEDICAL SOLUTIONS, INC.
1930 Village Center Cir., 3-314
Las Vegas, NV 89134
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Offord L. ROLLINS
Las Vegas, NV 89134
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
ZBM Patents - Zea, Barlocci & Markvardsen
Rambla Catalunya, 123
08008 Barcelona
Espagne
(21)Numéro de la demande EP13871043.9
(22)Date de la demande 10/01/2013
(11)Numéro de publication EP2943241
Date de délivrance 15/05/2019
(54)Titre de l'invention MASQUE À OXYGÈNE MULTIFONCTIONS
(51)Classification internationale A61M 16/06, A61M 16/16, A61M 16/08, A61M 11/06, A61M 16/16, A61M 16/08, A61M 11/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 140€ - Date d'échéance 31/01/2020
Surtaxe: 8 - Montant: 28€ - Date d'échéance 03/08/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/05/2019
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 15/11/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2020