EP2952960 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	12/04/2022
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Européen
(73)Titulaire	UNITE DE PRODUCTION D'IMAGES 20 rue de Kerhoas 56260 Larmor-Place France
(72)Inventeur	Yves Leglatin 56260 Larmor-Plage France
(74)Mandataire	Destinataire courrier JACOBACCI CORALIS HARLE 14-16, rue Ballu 75009 Paris France
(21)Numéro de la demande	EP15305844.1
(22)Date de la demande	02/06/2015
(11)Numéro de publication	EP2952960
Date de délivrance	07/09/2016
(54)Titre de l'invention	DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRISE DE VUES 3D
(51)Classification internationale	G03B 15/06, G06T 1/00, G06T 1/00
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 1454963 (32) Date: 02/06/2014 (33) Pays: FR
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 3 - Montant: 32€ - Date d'échéance 30/06/2017 Surtaxe: 3 - Montant: 6.4€ - Date d'échéance 02/01/2018
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/09/2016
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2017
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2017