EP3038528 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire IEE International Electronics & Engineering S.A.
Zone Industrielle 12, rue Pierre Richardot
6468 Echternach
Luxembourg
(72)Inventeur Laurent LAMESCH
8558 Reichlange
Luxembourg
(74)Mandataire Destinataire courrier
Office Freylinger
P.O. Box 48
8001 Strassen
Luxembourg
(21)Numéro de la demande EP14756006.4
(22)Date de la demande 18/08/2014
(11)Numéro de publication EP3038528
Date de délivrance 30/08/2017
(54)Titre de l'invention CAPTEUR INDUCTIF DE RESPIRATION
(51)Classification internationale A61B 5/08, H03F 1/08, H03F 1/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 92272
(32) Date: 28/08/2013
(33) Pays: LU
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 31/08/2018
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 01/03/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/08/2017
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 20/04/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2018