EP3112645 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Bosch Corporation
6-7, Shibuya 3-chome Shibuya-ku
Tokyo 150-8360
Japon
(72)Inventeurs Tomonori MASUDA
Saitama, 3558603
Japon
Hajime MAKINO
Saitama, 3558603
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Bee, Joachim
Robert Bosch GmbH, C/IPE P.O. Box 30 02 20
70442 Stuttgart
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP16173959.4
(22)Date de la demande 10/06/2016
(11)Numéro de publication EP3112645
Date de délivrance 15/08/2018
(54)Titre de l'invention COMMANDE DE MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ET SON PROCÉDÉ DE COMMANDE
(51)Classification internationale F02D 41/24, F02D 41/00, F02B 37/24, F02D 41/14, F02D 41/00, F02B 37/24, F02D 41/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2015133308
(32) Date: 02/07/2015
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 01/07/2019
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 02/01/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/08/2018
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 03/08/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/07/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/07/2019