EP3125348 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Plastic Omnium Advanced Innovation and Research
Rue de la Fusée, 98-100
1130 Bruxelles
Belgique
(72)Inventeurs Jules-Joseph VAN SCHAFTINGEN
1300 WAVRE
Belgique
François DOUGNIER
3191 HEVER
Belgique
Beatriz MONGE-BONINI
1040 BRUXELLES
Belgique
Pierre DE MAN
1090 BRUXELLES
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Remy, Vincent Noel Paul
LLR 11 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
France
(21)Numéro de la demande EP15183943.8
(22)Date de la demande 04/09/2015
(11)Numéro de publication EP3125348
Date de délivrance 07/11/2018
(54)Titre de l'invention SYSTÈME DE VÉHICULE COMPRENANT UNE PILE À COMBUSTIBLE
(51)Classification internationale H01M   8/0606, C01C 1/08, C12M 1/40, H01M   8/04302, H01M   8/04303, C01B 3/04, H01M   8/124, H01M   8/2495, H01M   8/04007, C01C 1/08, C12M 1/40, H01M   8/04302, H01M   8/04303, C01B 3/04, H01M   8/124, H01M   8/2495, H01M   8/04007
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 15306250
(32) Date: 31/07/2015
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 90€ - Date d'échéance 30/09/2019
Surtaxe: 5 - Montant: 18€ - Date d'échéance 01/04/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/11/2018
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 26/07/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2019