EP3145842 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	03/12/2022
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT
(73)Titulaire	Intelligrated Headquarters LLC 7901 Innovation Way Mason, OH 45040 États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs	Raymond R. NEISER Batavia, Ohio 45103 États-Unis d'Amérique
	Brian J. RESNICK West Chester, Ohio 45241 États-Unis d'Amérique
	Ralf BUERKLE Oregonia, Ohio 45054 États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire	Destinataire courrier Haseltine Lake Kempner LLP Cheapside House 138 Cheapside London EC2V 6BJ Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande	EP15795706.9
(22)Date de la demande	22/05/2015
(11)Numéro de publication	EP3145842
Date de délivrance	15/09/2021
(54)Titre de l'invention	SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE RÉALISATION D'ESPACE
(51)Classification internationale	B65G 47/31, B65G 43/00, B65G 43/08, B65G 43/10, B65G 43/00, B65G 43/08, B65G 43/10
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 201462002708 P (32) Date: 23/05/2014 (33) Pays: US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 8 - Montant: 145€ - Date d'échéance 31/05/2022 Surtaxe: 8 - Montant: 29€ - Date d'échéance 01/12/2022
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	Aucun(e)
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/09/2021
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2022
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/05/2022