EP3149964 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Sonova AG
Laubisrütistrasse 28
8712 Stäfa
Suisse
(72)Inventeurs Marc SECALL
CH-1587 Constantine
Suisse
Amre EL-HOIYDI
CH-2000 Neuchâtel
Suisse
Stephan GEHRING
CH-8713 Uerikon
Suisse
Hilmar MEIER
CH-8704 Herrliberg
Suisse
(74)Mandataire Destinataire courrier
Schwan Schorer & Partner mbB
Patentanwälte Bauerstraße 22
80796 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14727209.0
(22)Date de la demande 28/05/2014
(11)Numéro de publication EP3149964
Date de délivrance 21/02/2018
(54)Titre de l'invention SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'AIDE AUDITIVE
(51)Classification internationale H04R 25/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 01/06/2018
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 03/12/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/02/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2018