EP3172112 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Endepro GmbH
Redwitzerstrasse 33 Mannsgreuth
96257 Redwitz a. d. Rodach
Allemagne
(72)Inventeur Alexander POPP
96257 Redwitz
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Küchler, Stefan
Stefan T. Küchler Patentanwalt Färberstraße 20
90402 Nürnberg
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP15767236.1
(22)Date de la demande 21/07/2015
(11)Numéro de publication EP3172112
Date de délivrance 17/02/2021
(54)Titre de l'invention POUSSETTE
(51)Classification internationale B62B 7/00, B62B 7/14, B62B 7/06, B62B 7/14, B62B 7/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102014010731
(32) Date: 23/07/2014
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 135€ - Date d'échéance 02/08/2021
Surtaxe: 7 - Montant: 27€ - Date d'échéance 03/02/2022
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/02/2021
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/08/2021
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/08/2021